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Environnement, santé publique et sécurité

La Banque centrale européenne (BCE) s’efforce de promouvoir une saine gestion environnementale et de réduire au minimum les risques pour la santé et la sécurité du grand public et des personnes participant à la production des billets en euros.

Afin que des normes élevées soient maintenues en matière de santé, de sécurité et de protection de l’environnement lors de la production des billets en euros et des principales matières premières entrant dans leur composition, nous avons élaboré deux systèmes fondés sur des normes internationales.

Le système de management environnemental

Consciente de ses responsabilités dans le domaine de la protection de l’environnement, la BCE déploie de grands efforts, lors de la production et de la fourniture des billets en euros, pour utiliser avec précaution les ressources naturelles, préserver la qualité de l’environnement et protéger la santé publique.

Le système de management environnemental garantit que la production des billets en euros et des principales matières premières entrant dans leur composition ont une incidence aussi faible que possible sur l’environnement, en obligeant toutes les sociétés participant au processus à respecter pleinement la norme internationale ISO 14001 (Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation).

Principales fonctions

  • Contrôler la conformité avec la norme ISO 14001 chez les fabricants des billets en euros et les producteurs des matières premières
  • Contrôler l’incidence sur l’environnement des processus de production des billets en euros et des matières premières
  • Promouvoir les initiatives en vue de réduire l’incidence sur l’environnement de la production des billets en euros, par exemple en augmentant progressivement l’utilisation de coton durable pour la fabrication du papier fiduciaire
  • Être à l’écoute de toute nouvelle préoccupation d’ordre environnemental exprimée par les industriels ou l’opinion publique

Le système de gestion de la sécurité et de la santé publique

Les billets en euros sont sûrs : les résultats de tests indépendants confirment qu’ils sont conformes aux règlements de l’Union européenne concernant un large éventail de substances chimiques. La concentration de l’ensemble des substances présentes dans les billets en euros est nettement inférieure à tous les seuils fixés par la réglementation européenne.

Avant leur introduction en 2002, les billets en euros avaient été testés pour garantir l’absence, d’une part, de risques liés à une quelconque toxicité au toucher ou en cas d’ingestion et, d’autre part, de toute possibilité d’altération génétique.

Des quantités peu élevées de bactéries courantes sont habituellement détectées sur les billets provenant de points de vente de denrées alimentaires, par exemple. La présence de bactéries est si faible que celles-ci ne peuvent causer aucun symptôme, même mineur. On trouve généralement sur les cartes de crédit en plastique les mêmes quantités de bactéries que sur les billets.

L’Eurosystème a parfois reçu des demandes d’information concernant diverses substances. Dans chaque cas, la concentration était si faible qu’elle ne constituait aucun risque sanitaire ou la présence de la substance en question n’a pas été mise en évidence.

Afin d’assurer la protection des personnes qui utilisent des billets dans leur vie quotidienne ou qui sont impliquées dans leur production, le système de gestion de la sécurité et de la santé publique veille à ce que la production des billets en euros et des principales matières premières entrant dans leur composition soit conforme à la norme relative aux systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS 18001).

Principales fonctions

  • Contrôler la conformité avec la norme OHSAS 18001 chez les fabricants de billets en euros et les producteurs des matières premières
  • Garantir que la quantité de substances nocives contenues dans les nouveaux billets en euros demeure en-deçà des seuils requis
  • Faire preuve de vigilance face à tout nouveau risque pour la santé et la sécurité des personnes qui fabriquent et utilisent les billets en euros

Le contexte juridique

Il n’existe aucune législation spécifique concernant le contenu chimique des billets. Dès lors, afin de contrôler la présence de produits chimiques nocifs dans les billets en euros, la législation visant d’autres produits qui entrent en contact direct avec la peau sert de référence, par exemple la directive de l’UE relative à la sécurité des jouets (directive 2009/48/CE) et le règlement de l’UE relatif aux produits cosmétiques (règlement (CE) no 1223/2009).

L’évaluation des effets sur l’environnement

Lorsque les billets en euros ont été mis en circulation, la BCE a procédé à une évaluation en vue de connaître les effets de la production et de l’utilisation des billets sur l’environnement et de savoir s’il était possible d’apporter, à cet égard, des améliorations au produit ou aux procédés de fabrication.

L’étude, qui suivait la norme internationale ISO 14040 ff., a couvert tout le cycle de vie des billets : production des matières premières, impression des billets, stockage et circulation, tri des billets usagés, traitement en fin de vie.

L’évaluation a pris en compte les données sur les processus recueillies auprès de chaque fournisseur participant à la chaîne d’approvisionnement des billets en euros, les données spécifiques relatives aux matières premières utilisées ainsi que les données tirées des études sur les procédures standard, telles que la production d’électricité ou le transport (provenant essentiellement de la base de données Ecoinvent 2000). Cette évaluation s’appuyait sur la production des billets en euros en 2003, qui s’est établie aux alentours de 3 milliards de coupures (toutes valeurs confondues) et a représenté un poids total d’environ 2 500 tonnes.

Les billets en euros étant conçus pour être utilisés quotidiennement, leur incidence sur l’environnement a été comparée à celle d’autres activités quotidiennes. Il ressort de l’évaluation que l’incidence globale sur l’environnement engendrée par les 3 milliards de billets en euros produits en 2003 était équivalente à l’incidence qu’auraient l’ensemble des citoyens européens si chacun d’entre eux conduisait une voiture sur une distance d’un kilomètre ou laissait une ampoule de 60 watts allumée pendant douze heures.

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