Décisions du Conseil des gouverneurs de la BCE (autres que les décisions relatives à la fixation des taux d’intérêt)

Mai 2005

Questions opérationnelles

Rapport 2004 sur le marché monétaire de la zone euro (« Euro Money Market Study 2004 »)

Le Rapport 2004 sur le marché monétaire de la zone euro a été publié le 3 mai 2005. Le rapport et le communiqué de presse sont disponibles sur le site Internet de la BCE.

Systèmes de paiement

Consultation publique sur la continuité de fonctionnement des systèmes de paiement

Le Conseil des gouverneurs a décidé de lancer une consultation publique sur la continuité de fonctionnement des systèmes de paiement. L’annonce de la consultation, ainsi qu’un document d’étude, ont été publiés sur le site Internet de la BCE le 10 mai 2005. Les parties intéressées sont invitées à formuler leurs commentaires au sujet de ce document avant le 29 juillet 2005.

Brochure relative au modèle de banque centrale correspondante (MBCC) (« Correspondent Central Banking Model (CCBM) »)

Le Conseil des gouverneurs a autorisé la publication d’une version actualisée de la brochure relative au modèle de banque centrale correspondante (MBCC). Elle a été publiée en anglais sur le site Internet de la BCE le 17 mai 2005 et sera également disponible, par la suite, dans d’autres langues officielles de la Communauté.

Stabilité et surveillance du système financier

Revue de la stabilité financière (« Financial Stability Review ») – juin 2005

Le 19 mai 2005, le Conseil des gouverneurs a approuvé l’édition de juin 2005 de la Revue de la stabilité financière de la zone euro, qui sera publiée dans les semaines à venir. Cette Revue évalue de façon exhaustive la capacité du système financier de la zone euro à absorber les perturbations et examine les principales sources de risques et les facteurs de vulnérabilité susceptibles de peser sur la stabilité du système.

Avis sur la réglementation

Avis de la BCE sur un règlement hongrois concernant les codes de transaction pour le système d’information de la banque centrale

Le 28 avril 2005, à la demande de la Banque nationale de Hongrie (Magyar Nemzeti Bank), le Conseil des gouverneurs a adopté un avis sur un projet de règlement hongrois concernant l’obligation de fournir des codes de transaction pour le système d’information de la Magyar Nemzeti Bank (CON/2005/10). Cet avis a été publié sur le site Internet de la BCE le 28 avril 2005.

Avis de la BCE sur la qualité des données statistiques dans le cadre de la procédure concernant les déficits excessifs

Le 4 mai 2005, à la demande du Conseil de l’UE, le Conseil des gouverneurs a adopté un avis sur une proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 3605/93 en ce qui concerne la qualité des données statistiques dans le contexte de la procédure concernant les déficits excessifs (CON/2005/11). Cet avis a été publié au Journal officiel de l’Union européenne le 18 mai 2005 et sur le site Internet de la BCE le 19 mai 2005.

Questions relatives à l’organisation

Calendrier des réunions du Conseil des gouverneurs et du Conseil général en 2006

Le Conseil des gouverneurs et le Conseil général ont approuvé le calendrier de leurs réunions pour l’année 2006. De plus amples détails ont été fournis dans un communiqué de presse publié sur le site Internet de la BCE le 18 mai 2005.

Contacts médias