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Document 02004O0013-20060701

Consolidated text: Orientation de la Banque centrale Européenne du 1 er juillet 2004 relative à la prestation par l’Eurosystème de services en matière de gestion des réserves en euros aux banques centrales de pays n’appartenant pas à la zone euro, aux pays n’appartenant pas à la zone euro et aux organisations internationales (BCE/2004/13) (2004/546/CE)

ELI: http://data.europa.eu/eli/guideline/2004/546/2006-07-01