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  1. Le cadre d’éthique professionnelle de la BCE , JO C 204 du 20.6.2015, p. 3.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Section 0 des règles applicables au personnel de la BCE portant sur le cadre d’éthique professionnelle , JO C 40 du 9.2.2011, p. 13.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Section 0 des règles applicables au personnel de la BCE portant sur le cadre d’éthique professionnelle, JO C 104 du 23.4.2010, p. 3.
        1. Ce document n’est plus en vigueur: Code de conduite de la BCE édicté conformément à l'article 11.3 du règlement intérieur de la BCE, JO C 76 du 8.3.2001, p. 12.
        2. Ce document n’est plus en vigueur: Section 1.2 des règles applicables au personnel de la BCE portant sur les règles relatives à la conduite professionnelle et au secret professionnel, JO C 92 du 16.4.2004, p. 31.
          1. Ce document n’est plus en vigueur: Section 1.2 des règles applicables au personnel de la BCE portant sur les règles relatives à la conduite professionnelle et au secret professionnel, JO C 236 du 22.8.2001, p. 13.