BCE/2014/15

  1. Orientation de la BCE du 4 avril 2014 relative aux statistiques monétaires et financières (refonte) (BCE/2014/15), JO L 340 du 26.11.2014, p. 1.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 1er août 2007 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux (refonte)  (BCE/2007/9), JO L 341 du 27.12.2007, p. 1.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 6 février 2003 relative à certaines obligations de déclaration statistique établies par la BCE et aux procédures de déclaration par les banques centrales nationales des informations statistiques en matière de statistiques monétaires et bancaires (BCE/2003/2), JO L 241 du 26.9.2003, p. 1.
        1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 30 juillet 2002 relative à certaines obligations de déclaration statistique établies par la BCE et aux procédures de déclaration par les banques centrales nationales des informations statistiques en matière de statistiques monétaires et bancaires (BCE/2002/5), JO L 220 du 15.8.2002, p. 67.
      2. Orientation de la BCE du 13 février 2004 modifiant l'orientation BCE/2003/2 relative à certaines obligations de déclaration statistique établies par la BCE et aux procédures de déclaration par les banques centrales nationales des informations statistiques en matière de statistiques monétaires et bancaires (BCE/2004/1), JO L 83 du 20.3.2004, p. 29.
      3. Orientation de la BCE du 15 février 2005 modifiant l’orientation BCE/2003/2 relative à certaines obligations de déclaration statistique établies par la BCE et aux procédures de déclaration par les banques centrales nationales des informations statistiques en matière de statistiques monétaires et bancaires (BCE/2005/4), JO L 109 du 29.4.2005, p. 6.
      4. Texte consolidé non officiel [3 a) - c)]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes, 17.2.2005.
      5. Rectificatif à l’orientation de la BCE du 1er août 2007 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux (refonte) (BCE/2007/9) , JO L 84 du 26.3.2008, p. 393.
    2. Orientation de la BCE du 19 décembre 2008 modifiant l’orientation BCE/2007/9 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux (Refonte)  (BCE/2008/31), JO L 53 du 26.2.2009, p. 76.
    3. Orientation de la BCE du 4 décembre 2009 modifiant l’orientation BCE/2007/9 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux  (BCE/2009/23), JO L 16 du 21.1.2010, p. 6.
    4. Orientation de la BCE du 25 août 2011 modifiant l’orientation BCE/2007/9 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux  (BCE/2011/13), JO L 228 du 3.9.2011, p. 37.
    5. Orientation BCE/2007/9. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne , 14.9.2012.