BCE/2013/33

  1. Règlement (UE) No 1071/2013 de la BCE du 24 septembre 2013 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (refonte) (BCE/2013/33), JO L 297 du 7.11.2013, p. 1.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Règlement (CE) n° 25/2009 de la BCE du 19 décembre 2008 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (refonte) (BCE/2008/32), JO L 15 du 20.1.2009, p. 14.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Règlement (CE) n° 2423/2001 de la BCE du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13), JO L 333 du 17.12.2001, p. 1.
        1. Ce document n’est plus en vigueur: Règlement (CE) n° 2819/98 de la BCE du 1er décembre 1998 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/1998/16), JO L 356 du 30.12.1998, p. 7.
        2. Règlement (CE) n° 1921/2000 de la BCE du 31 août 2000 modifiant le règlement (CE) n° 2818/98 de la BCE concernant l'application de réserves obligatoires (BCE/1998/15) et le règlement (CE) n° 2819/98 de la BCE concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/1998/16) (BCE/2000/8), JO L 229 du 9.9.2000, p. 34.
          1. Rectificatif au règlement (CE) n° 1921/2000 de la BCE du 31 août 2000 modifiant le règlement (CE) n° 2818/98 de la BCE concernant l'application de réserves obligatoires (BCE/1998/15) et le règlement (CE) n° 2819/98 de la BCE concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/1998/16) (BCE/2000/8), JO L 242 du 27.9.2000, p. 18.
        3. Rectificatif au règlement (CE) n° 2423/2001 de la BCE du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13), JO L 57 du 27.2.2002, p. 34.
      2. Règlement (CE) n° 993/2002 de la BCE du 6 juin 2002 rectifiant le règlement BCE/2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2002/4), JO L 151 du 11.6.2002, p. 11.
      3. Règlement (CE) n° 2174/2002 de la BCE du 21 novembre 2002 modifiant le règlement BCE/2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2002/8), JO L 330 du 6.12.2002, p. 29.
        1. Rectificatif au règlement (CE) n° 2174/2002 de la BCE du 21 novembre 2002 modifiant le règlement BCE/2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2002/8), JO L 347 du 20.12.2002, p. 60.
      4. Règlement (CE) n° 1746/2003 de la BCE du 18 septembre 2003 modifiant le règlement (CE) n° 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2003/10), JO L 250 du 2.10.2003, p. 17.
      5. Règlement (CE) n° 2181/2004 de la BCE du 16 décembre 2004 modifiant le règlement (CE) n° 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires et le règlement (CE) n° 63/2002 (BCE/2001/18) concernant les statistiques sur les taux d’intérêt appliqués par les institutions financières monétaires aux dépôts et crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières (BCE/2004/21), JO L 371 du 18.12.2004, p. 42.
      6. Règlement (CE) no 4/2007 de la BCE du 14 décembre 2006 modifiant le règlement (CE) no 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2006/20), JO L 2 du 5.1.2007, p. 3.
      7. Règlement (CE) no 1489/2007 de la BCE du 29 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2007/18)  (BCE/2007/18), JO L 330 du 15.12.2007, p. 20.
      8. Texte consolidé non officiel [1 a) - g)]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes , 4.1.2008.
    2. Règlement (UE) no 883/2011 de la BCE du 25 août 2011 modifiant le règlement (CE) no 25/2009 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2008/32)  (BCE/2011/12), JO L 228 du 3.9.2011, p. 13.
    3. Règlement BCE/2008/32. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne , 23.9.2011.