BCE/2008/5

  1. Orientation de la BCE du 20 juin 2008 concernant la gestion des avoirs de réserve de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique requise pour les opérations portant sur ces avoirs (refonte)  (BCE/2008/5), JO L 192 du 19.7.2008, p. 63.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 21 décembre 2006 concernant la gestion des avoirs de réserve de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique requise pour les opérations portant sur ces avoirs (BCE/2006/28), JO C 17 du 25.1.2007, p. 5.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 3 février 2000 concernant la gestion des avoirs de réserves de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique sur les opérations portant sur les avoirs de réserves de change de la BCE (BCE/2000/1), JO L 207 du 17.8.2000, p. 24.L'article 3 bis et l'annex 4 de l'orientation BCE/2000/1 sont également abrogés par l'orientation BCE/2002/6.
      2. Orientation de la BCE du 21 juin 2001 modifiant l'orientation BCE/2000/1 du 3 février 2000 concernant la gestion des avoirs de réserves de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique sur les opérations portant sur les avoirs de réserves de change de la BCE (BCE/2001/5), JO L 190 du 12.7.2001, p. 26.
      3. Orientation de la BCE du 16 novembre 2001 modifiant l'orientation BCE/2000/1 concernant la gestion des avoirs de réserves de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique sur les opérations portant sur les avoirs de réserves de change de la BCE (BCE/2001/12), JO L 310 du 28.11.2001, p. 31.
      4. Orientation de la BCE du 11 mars 2005 modifiant l’orientation BCE/2000/1 concernant la gestion des avoirs de réserves de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique sur les opérations portant sur les avoirs de réserves de change de la BCE (BCE/2005/6), JO L 109 du 29.4.2005, p. 107.
      5. Orientation de la BCE du 15 décembre 2005 modifiant l’orientation BCE/2000/1 concernant la gestion des avoirs de réserves de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique sur les opérations portant sur les avoirs de réserves de change de la BCE (BCE/2005/15), JO L 345 du 28.12.2005, p. 33.
      6. Texte consolidé non officiel [2 a) - e) et tel que modifié par l'orientation BCE/2002/6]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes, 15.3.2006.
    2. Orientation de la BCE du 20 juillet 2007 modifiant l’orientation BCE/2006/28 concernant la gestion des avoirs de réserve de change de la BCE par les banques centrales nationales et la documentation juridique requise pour les opérations portant sur ces avoirs  (BCE/2007/6), JO L 196 du 28.7.2007, p. 46.
    3. Texte consolidé non officiel [tel que modifié par l'orientation BCE/2007/6]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes, 27.7.2007.