CON/2004/13

  1. Avis sur les médailles et jetons similaires aux pièces en euros (CON/2004/13), JO C 134 du 12.5.2004, p. 11.

    Informations supplémentaires

    1. Rectificatif à l'avis de la BCE du 16 avril 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de règlement du Conseil concernant les médailles et les jetons similaires aux pièces en euros (COM(2004) 39 final) (CON/2004/13), JO C 186 du 21.7.2004, p. 3.
    2. Informations supplémentaires

       
      Proposition de règlement du Conseil concernant les médailles et les jetons similaires aux pièces en euros (COM(2004) 39)