BCE/1999/3

  1. Orientation de la BCE du 7 juillet 1998 concernant certaines dispositions relatives aux billets en euros, modifiée le 26 août 1999 [datée du 26 août 1998 à l'origine, mais rectifiée par un rectificatif (JO L 287 du 14.11.2000, p. 68)] (BCE/1999/3), JO L 258 du 5.10.1999, p. 32.

    Informations supplémentaires

    1. Rectificatif à l'orientation de la BCE du 26 août 1998 concernant certaines dispositions relatives aux billets en euros, modifiée le 26 août 1999 (BCE/1999/3), JO L 287 du 14.11.2000, p. 68.
    2.  
      L’article 1er, paragraphe 4, de l’orientation BCE/1999/3 est abrogé par la décision BCE 2001/7.
       
      L’orientation BCE/2003/5 a ensuite abrogé les articles 1er, 2 et 4 de l’orientation BCE/1999/3.