BCE/2013/54

  1. Décision de la BCE du 20 décembre 2013 relative aux procédures d’autorisation des fabricants d’éléments de sécurité euro et d’éléments euro et modifiant la décision BCE/2008/3  (BCE/2013/54), JO L 57 du 27.2.2014, p. 29.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 15 mai 2008 relative aux procédures d’autorisation de sécurité des fabricants d’éléments de sécurité euro pour les billets en euros (BCE/2008/3), JO L 140 du 30.5.2008, p. 26.
    2. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 25 novembre 2010 relative à la procédure d’autorisation de qualité des fabricants de billets en euros  (BCE/2010/22), JO L 330 du 15.12.2010, p. 14.
    3. Décision de la BCE du 26 avril 2012 modifiant la décision BCE/2010/22 relative à la procédure d’autorisation de qualité des fabricants de billets en euros  (BCE/2012/7), JO L 126 du 15.5.2012, p. 13.
    4. Décision BCE/2010/22. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne , 16.5.2012.
    5. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 21 juin 2011 relative aux procédures d’autorisation environnementale et d’autorisation de santé et de sécurité pour la production de billets en euros  (BCE/2011/8), JO L 176 du 5.7.2011, p. 52.
    6. Décision de la BCE du 26 avril 2012 modifiant la décision BCE/2011/8 relative aux procédures d’autorisation environnementale et d’autorisation de santé et de sécurité pour la production de billets en euros (BCE/2012/8), JO L 126 du 15.5.2012, p. 14.
    7. Décision BCE/2011/8. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne , 16.5.2012.
    8. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 17 juillet 2012 relative à la subdélégation du pouvoir d’accorder, de renouveler ou de prolonger des autorisations (BCE/2012/15), JO L 209 du 4.8.2012, p. 17.