BCE/2013/10

  1. Décision de la BCE du 19 avril 2013 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l’échange et le retrait des billets en euros  (BCE/2013/10), JO L 118 du 30.4.2013, p. 37.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 20 mars 2003 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l'échange et le retrait des billets en euros (BCE/2003/4), JO L 78 du 25.3.2003, p. 16.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 30 août 2001 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l'échange et le retrait des billets en euros (BCE/2001/7), JO L 233 du 31.8.2001, p. 55.Abroge également l'article 1er, paragraphe 4, de l'orientation BCE/1999/3.
        1. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 7 juillet 1998 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l'échange et le retrait des billets en euros (BCE/1998/6), JO L 8 du 14.1.1999, p. 36.
        2. Décision de la BCE du 26 août 1999 portant modification de la décision (BCE/1998/6) de la BCE du 7 juillet 1998 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l'échange et le retrait des billets en euros (BCE/1999/2), JO L 258 du 5.10.1999, p. 29.
      2. Décision de la BCE du 3 décembre 2001 portant modification de la décision BCE/2001/7 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l'échange et le retrait des billets en euros (BCE/2001/14), JO L 5 du 9.1.2002, p. 26.