Émission de billets en euros

  1. Recommandation de la BCE du 8 avril 1999 concernant le traitement comptable des coûts encourus par suite de l'émission des billets (BCE/1999/NP7), JO L 55 du 24.2.2001, p. 79.Informations supplémentaires
  2. Orientation de la BCE du 11 septembre 2008 relative à la collecte de données concernant l'euro et au fonctionnement du système d'information sur les données fiduciaires 2  (BCE/2008/8), JO L 346 du 23.12.2008, p. 89.
    1. Orientation de la BCE du 30 juin 2011 modifiant l’orientation BCE/2008/8 relative à la collecte de données concernant l’euro et au fonctionnement du système d’information sur les données fiduciaires 2 (BCE/2011/9), JO L 217 du 23.8.2011, p. 1.
    2. Orientation (UE) 2016/1061 de la BCE du 26 mai 2016 modifiant l'orientation BCE/2008/8 relative à la collecte de données concernant l'euro et au fonctionnement du système d'information sur les données fiduciaires 2 (BCE/2016/15), JO L 173 du 30.6.2016, p. 102.
    3. Orientation BCE/2008/8 - Texte consolidé non officiel produit par l'Office des publications de l'Union européenne 21.10.2016.
  3. Décision de la BCE du 13 décembre 2010 relative à l’émission des billets en euros (refonte) (BCE/2010/29), JO L 35 du 9.2.2011, p. 26.Informations supplémentaires
    1. Décision de la BCE du 21 juin 2013 modifiant la décision BCE/2010/29 relative à l’émission des billets en euros  (BCE/2013/16), JO L 187 du 6.7.2013, p. 13.
    2. Décision de la BCE du 29 août 2013 modifiant la décision BCE/2010/29 relative à l’émission des billets en euros (BCE/2013/27), JO L 16 du 21.1.2014, p. 51.
    3. Décision (UE) 2015/286 de la BCE du 27 novembre 2014 modifiant la décision BCE/2010/29 relative à l'émission des billets en euros  (BCE/2014/49), JO L 50 du 21.2.2015, p. 42.
  4. Orientation de la BCE du 20 juillet 2012 relative à l’échange de données pour les services de traitement des espèces  (BCE/2012/16), JO L 245 du 11.9.2012, p. 3.