Passage à l'euro fiduciaire

  1. Orientation de la BCE du 3 novembre 1998 concernant la mise en œuvre de l'article 52 des statuts du Système européen de banques centrales et de la BCE (BCE/1998/NP10), JO L 55 du 24.2.2001, p. 69.Informations supplémentaires
  2. Orientation de la BCE du 22 avril 1999 concernant l'autorisation d'émettre des billets nationaux au cours de la période transitoire (BCE/1999/NP11), JO L 55 du 24.2.2001, p. 71.Informations supplémentaires
  3. Orientation de la BCE du 20 juillet 2000 concernant la mise en œuvre de l'article 52 des statuts du Système européen de banques centrales et de la BCE à l'expiration de la période transitoire (BCE/2000/6), JO L 55 du 24.2.2001, p. 66.
    1. Orientation de la BCE du 25 octobre 2001 portant modification de l'orientation BCE/2000/6 concernant la mise en œuvre de l'article 52 des statuts du Système européen de banques centrales et de la BCE à l'expiration de la période transitoire (BCE/2001/10), JO L 304 du 21.11.2001, p. 28.
    2. Version consolidée de l'orientation BCE/2000/6 du 20 juillet 2000 concernant la mise en œuvre de l'article 52 des statuts du Système européen de banques centrales et de la BCE à l'expiration de la période transitoire, modifiée par l'orientation BCE/2001/10 JO C 325 du 21.11.2001, p. 14.
  4. Orientation de la BCE du 10 janvier 2001 adoptant certaines dispositions relatives au passage à l'euro fiduciaire en 2002 (BCE/2001/1), JO L 55 du 24.2.2001, p. 80.
  5. Orientation de la BCE du 13 septembre 2001 adoptant certaines dispositions relatives à la préalimentation en billets en euros hors de la zone euro (BCE/2001/8), JO L 257 du 26.9.2001, p. 6.Informations supplémentaires
    1. Texte consolidé non officiel [tel que rectifié par un rectificatif, publié au JO L 315 du 1.12.2001, p. 74]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes 1.10.2001.
  6. Recommandation de la BCE du 6 décembre 2001 relative à l'abrogation des dispositions des États membres participants limitant le nombre de pièces libellées dans une unité monétaire nationale pouvant être utilisées lors d'un seul paiement (BCE/2001/17), JO C 356 du 14.12.2001, p. 9.
  7. Orientation de la BCE du 14 juillet 2006 relative à certains préparatifs en vue du basculement à l’euro fiduciaire et concernant la préalimentation et la sous-préalimentation des billets et pièces en euros hors de la zone euro (BCE/2006/9), JO L 207 du 28.7.2006, p. 39.
    1. Orientation de la BCE du 19 juin 2008 modifiant l’orientation BCE/2006/9 relative à certains préparatifs en vue du basculement à l’euro fiduciaire et concernant la préalimentation et la sous-préalimentation des billets et pièces en euros hors de la zone euro (BCE/2008/4), JO L 176 du 4.7.2008, p. 16.
    2. Texte consolidé non officiel [7 a) - b)]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes  5.7.2008.
  8. Orientation de la BCE du 24 juillet 2006 concernant l’échange des billets après la fixation irrévocable des taux de change à l’occasion de l’introduction de l’euro (BCE/2006/10), JO L 215 du 5.8.2006, p. 44.