TARGET2-Titres (T2S)

  1. Décision de la BCE du 20 avril 2011 relative à la sélection des prestataires de service réseau de TARGET2-Titres  (BCE/2011/5), JO L 134 du 21.5.2011, p. 22.
  2. Décision de la BCE du 16 novembre 2011 établissant les règles et procédures détaillées pour la mise en œuvre des critères d’accès des dépositaires centraux de titres aux services TARGET2-Titres  (BCE/2011/20), JO L 319 du 2.12.2011, p. 117.
  3. Décision de la BCE du 29 mars 2012 relative à l’établissement du comité pour TARGET2-Titres et abrogeant la décision BCE/2009/6 (BCE/2012/6), JO L 117 du 1.5.2012, p. 13.Informations supplémentaires
  4. Orientation de la BCE du 18 juillet 2012 relative à TARGET2-Titres  (BCE/2012/13), JO L 215 du 11.8.2012, p. 19.Informations supplémentaires