TARGET2-Titres (T2S)

  1. Décision de la BCE du 20 avril 2011 relative à la sélection des prestataires de service réseau de TARGET2-Titres  (BCE/2011/5), JO L 134 du 21.5.2011, p. 22.
  2. Décision de la BCE du 16 novembre 2011 établissant les règles et procédures détaillées pour la mise en œuvre des critères d’accès des dépositaires centraux de titres aux services TARGET2-Titres  (BCE/2011/20), JO L 319 du 2.12.2011, p. 117.
  3. Orientation de la BCE du 18 juillet 2012 relative à TARGET2-Titres  (BCE/2012/13), JO L 215 du 11.8.2012, p. 19.Informations supplémentaires
    1. Orientation (UE) 2017/1404 de la BCE du 23 juin 2017 modifiant l'orientation BCE/2012/13 relative à TARGET2-Titres (BCE/2017/19), JO L 199 du 17.7.2017, p. 26.
    2. Orientation (BCE/2012/13). Version consolidée non officielle produite par l’Office des publications de l’Union européenne JO L  du 29.7.2017, p. .
  4. Décision (UE) 2019/166 de la BCE du 25 janvier 2019 relative au comité des infrastructures de marché et abrogeant la décision BCE/2012/6 relative à l'établissement du comité pour TARGET2-Titres (BCE/2019/3), JO L 32 du 4.2.2019, p. 14.Informations supplémentaires