BCE/2014/31

  1. Orientation de la BCE du 9 juillet 2014 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l'Eurosystème et l'éligibilité des garanties et modifiant l'orientation BCE/2007/9 (refonte) (BCE/2014/31), 18.7.2014.

    Informations supplémentaires

    1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 20 mars 2013 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties et modifiant l’orientation BCE/2007/9 (refonte)  (BCE/2013/4), JO L 95 du 5.4.2013, p. 23.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 2 août 2012 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties et modifiant l’orientation BCE/2007/9 (BCE/2012/18), JO L 218 du 15.8.2012, p. 20.
        1. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 2 août 2012 abrogeant la décision BCE/2011/25 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties (BCE/2012/17), JO L 218 du 15.8.2012, p. 19.
          1. Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 14 décembre 2011 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties  (BCE/2011/25), JO L 341 du 22.12.2011, p. 65.
          2. Décision de la BCE du 21 mars 2012 modifiant la décision BCE/2011/25 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties  (BCE/2012/4), JO L 91 du 29.3.2012, p. 27.
          3. Décision de la BCE du 28 juin 2012 modifiant la décision BCE/2011/25 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties (BCE/2012/11), JO L 175 du 5.7.2012, p. 17.
          4. Décision de la BCE du 3 juillet 2012 modifiant la décision BCE/2011/25 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties  (BCE/2012/12), JO L 186 du 14.7.2012, p. .
      2. Orientation de la BCE du 10 octobre 2012 modifiant l’orientation BCE/2012/18 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties  (BCE/2012/23), JO L 284 du 17.10.2012, p. 14.
      3. Orientation BCE/2012/18. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne, 9.11.2012.
      4. Orientation de la BCE du 23 janvier 2013 modifiant l’orientation BCE/2012/18 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties (BCE/2013/2) (BCE/2013/2), JO L 34 du 5.2.2013, p. 18.
    2. Orientation de la BCE du 12 mars 2014 modifiant l'orientation BCE/2013/4 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l'Eurosystème et l'éligibilité des garanties et modifiant l'orientation BCE/2007/9 (BCE/2014/12), JO L 166 du 5.6.2014, p. 42.