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2005/6/CE: Décision de la Commission du 27 décembre 2004 fixant les modalités applicables aux essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de Fragaria x ananassa Duch. selon la procédure prévue par la directive 92/34/CEE du Conseil pour l’année 2005 [notifiée sous le numéro C(2004) 5290]

Statut juridique du documentEn vigueur

Numéro CELEX:
32005D0006
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
27/12/2004
Nombre de pages:
2

Orientation de la Banque centrale européenne du 11 mars 2005 modifiant l’orientation BCE/2000/1 concernant la gestion des avoirs de réserves de change de la Banque centrale européenne par les banques centrales nationales et la documentation juridique sur les opérations portant sur les avoirs de réserves de change de la Banque centrale européenne (BCE/2005/6)

Statut juridique du documentPlus en vigueur

Numéro CELEX:
32005O0006
Forme:
Orientation
Auteur:
Banque centrale européenne
Date du document:
11/03/2005
Nombre de pages:
3

Directive 2005/6/CE de la Commission du 26 janvier 2005 modifiant la directive 71/250/CEE en ce qui concerne la présentation et l'interprétation des résultats d'analyse requis au titre de la directive 2002/32/CETexte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Statut juridique du documentPlus en vigueur

Numéro CELEX:
32005L0006
Forme:
Directive
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
26/01/2005
Nombre de pages:
2
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