BCE/2016/34

  1. Orientation (UE) 2016/2249 de la BCE du 3 novembre 2016 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales  (BCE/2016/34), JO L 347 du 20.12.2016, p. 3.

    Informations supplémentaires

    1. Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/2249 de la BCE du 3 novembre 2016 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales, JO L 60 du 2.3.2018, p. 57.
    2. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 11 novembre 2010 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (refonte) (BCE/2010/20), JO L 35 du 9.2.2011, p. 31.
      1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 10 novembre 2006 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2006/16), JO L 348 du 11.12.2006, p. 1.
        1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 5 décembre 2002 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de Banques centrales (BCE/2002/10), JO L 58 du 3.3.2003, p. 1.
          1. Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 1er décembre 1998 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information dans le Système européen de banques centrales, modifiée le 15 décembre 1999 et le 14 décembre 2000 (BCE/2000/18), JO L 33 du 2.2.2001, p. 21.
      2. Orientation de la BCE du 17 décembre 2007 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales  (BCE/2007/20), JO L 42 du 16.2.2008, p. 85.
      3. Orientation de la BCE du 11 décembre 2008 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales  (BCE/2008/21), JO L 36 du 5.2.2009, p. 46.
      4. Orientation de la BCE du 17 juillet 2009 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales  (BCE/2009/18), JO L 202 du 4.8.2009, p. 65.
      5. Orientation de la BCE du 14 décembre 2009 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2009/28), JO L 348 du 29.12.2009, p. 75.
      6. Orientation BCE/2006/16. Version consolidée non officielle [19a)-e)]. Produit par l'Office des publications de l'Union européenne , 31.12.2009.
    3. Orientation de la BCE du 21 décembre 2011 modifiant l’orientation BCE/2010/20 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales  (BCE/2011/27), JO L 19 du 24.1.2012, p. 37.
    4. Orientation de la BCE du 10 décembre 2012 modifiant l’orientation BCE/2010/20 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2012/29), JO L 356 du 22.12.2012, p. 94.
    5. Orientation (UE) 2015/426 de la BCE du 15 décembre 2014 modifiant l'orientation BCE/2010/20 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2014/54) (BCE/2014/54), JO L 68 du 13.3.2015, p. 69.
    6. Orientation (UE) 2015/1197 de la BCE du 2 juillet 2015 modifiant l'orientation BCE/2010/20 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2015/24) (BCE/2015/24), JO L 193 du 21.7.2015, p. 147.
    7. Orientation BCE/2010/20. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne, JO   du 21.7.2015, p. .