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Règlement (CE) n° 856/2002 de la Commission du 23 mai 2002 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre

Numéro CELEX:
32002R0856
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
3

Règlement (CE) n° 855/2002 de la Commission du 23 mai 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

Numéro CELEX:
32002R0855
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
2

Règlement (CE) n° 864/2002 de la Commission du 23 mai 2002 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1789/2001

Numéro CELEX:
32002R0864
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
1

2002/382/CE: Décision de la Commission du 23 mai 2002 modifiant les décisions 2001/925/CE, 2002/33/CE et 2002/209/CE afin de proroger certaines mesures de protection et certaines conditions particulières relatives à l'évolution de la peste porcine classique en Espagne en avril 2002 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1918]

Statut juridique du documentPlus en vigueur

Numéro CELEX:
32002D0382
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
2

2002/383/CE: Décision de la Commission du 23 mai 2002 concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en France, en Allemagne et au Luxembourg et abrogeant la décision 2002/302/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1920]

Statut juridique du documentPlus en vigueur

Numéro CELEX:
32002D0383
Forme:
Décision
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
4

Règlement (CE) n° 860/2002 de la Commission du 23 mai 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1558/2001

Numéro CELEX:
32002R0860
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
1

Règlement (CE) n° 865/2002 de la Commission du 23 mai 2002 relatif aux offres communiquées pour l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 767/2002

Numéro CELEX:
32002R0865
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
1

Règlement (CE) n° 863/2002 de la Commission du 23 mai 2002 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1005/2001

Numéro CELEX:
32002R0863
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
1

Règlement (CE) n° 859/2002 de la Commission du 23 mai 2002 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes

Numéro CELEX:
32002R0859
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
2

Règlement (CE) n° 857/2002 de la Commission du 23 mai 2002 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

Numéro CELEX:
32002R0857
Forme:
Règlement
Auteur:
Commission européenne
Date du document:
23/05/2002
Nombre de pages:
2
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